Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par ALAIN RIFFAUD et LOUIS GUGLIELMINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SBP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Les déposants sont ALAIN RIFFAUD domicilié(e) 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France et LOUIS GUGLIELMINI domicilié(e) 6 ZI LE COUDOUGNEY - 33650 - LA BREDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RIFFAUD domicilié(e) 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France.
La marque SBP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN RIFFAUD - 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France
LOUIS GUGLIELMINI - 6 ZI LE COUDOUGNEY - 33650 - LA BREDE - France
ALAIN RIFFAUD - 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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