Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBP3
ALAIN RIFFAUD
LOUIS GUGLIELMINI

Numéro de dépôt :
3805150
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2021
SBP3 de ALAIN RIFFAUD

Présentation de la marque SBP3

Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par ALAIN RIFFAUD et LOUIS GUGLIELMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont ALAIN RIFFAUD domicilié(e) 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France et LOUIS GUGLIELMINI domicilié(e) 6 ZI LE COUDOUGNEY - 33650 - LA BREDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN RIFFAUD domicilié(e) 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France.

La marque SBP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBP3 est expirée depuis le 10 février 2021.

ALAIN RIFFAUD a également déposé les autres marques suivantes : NEWBAT , CELL REDA , SOS DIAGNOSTIC , NEWEXPERT


ALAIN RIFFAUD - 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France

LOUIS GUGLIELMINI - 6 ZI LE COUDOUGNEY - 33650 - LA BREDE - France


ALAIN RIFFAUD - 19 MARECHAL JUIN - 33600 - pessac - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.